Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIODIAG
MANAGEMENT ET CONJONCTURE SOCIALE - M.C.S, SARL
SYNERGENCE-LMC, SAS

Numéro de dépôt :
3741447
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2020
SOCIODIAG de MANAGEMENT ET CONJONCTURE SOCIALE - M.C.S

Présentation de la marque SOCIODIAG

Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANAGEMENT ET CONJONCTURE SOCIALE - M.C.S et la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIODIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANAGEMENT ET CONJONCTURE SOCIALE - M.C.S domicilié(e) 14 Cité Griset - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC domicilié(e) 71 Rue Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SOCIODIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIODIAG est expirée depuis le 27 mai 2020.


MANAGEMENT ET CONJONCTURE SOCIALE - M.C.S, SARL - 14 Cité Griset - 75011 - PARIS - France - SIREN 3

SYNERGENCE-LMC, SAS - 71 Rue Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France - SIREN 4


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 31 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557460 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 31 août 2011 - Gage constitué n°557462 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640935 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640934 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713343 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713344 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

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